Oppo et OnePlus triomphent de Nokia : un verdict qui pourrait changer la donne en Europe

July 24, 2023
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Alors que l'horizon semblait s'obscurcir pour Oppo en France, le géant chinois de la téléphonie vient de marquer un point important dans sa bataille juridique face à Nokia.

Oppo n’est pas encore sorti du paysage technologique français, malgré la fin d’Oppo France. Représenté par son distributeur officiel, Yang Technology, Oppo a traversé des mois de rumeurs et de témoignages jusqu’à l’annonce officielle de sa cessation d’activité.

Une décision qui n’a pas surpris, compte tenu de la raréfaction des appareils Oppo en vente sur le marché français et de l’absence de lancement de ses derniers modèles dans l’Hexagone. Nous avions également interrogé divers partenaires d’Oppo France qui nous avaient confirmé le désengagement en France.

Malgré ce tournant, Oppo assure la continuité de son service après-vente. Les utilisateurs pourront ainsi continuer à utiliser les produits Oppo, accéder aux services après-vente, ou encore recevoir les futures mises à jour du système d’exploitation.

Que s’est-il passé ?

Revenons sur les événements qui ont mené à cette situation. En 2022, Oppo a perdu un procès crucial en Allemagne, portant sur deux brevets déposés par Nokia Technologies Oy. En somme, Nokia avait présenté à Oppo un ultimatum : « payez ou arrêtez votre activité ». Oppo a perdu ce procès et s’est donc retiré du marché allemand.

Par la suite, Nokia a engagé plusieurs actions en justice dans divers pays, notamment en Russie, en Inde et en France. Ces poursuites judiciaires ont mis Oppo France et son distributeur officiel, Yang Technology, dans une situation délicate, les obligeant à ralentir, voire à interrompre leur activité, bien que les plaintes n’avaient pas encore abouti. Vous connaissez la suite : Yang Technology a annoncé avoir cessé son activité, ce qui signifie que les appareils Oppo ne sont officiellement plus distribués en France.

Une victoire pour Oppo en France

La situation a pris un nouveau tournant avec les délibérations du tribunal de Paris. Oppo, représenté par Guangdong Oppo Mobile Telecommunications Corp., Ltd, Yang Technology, Artech Mobiles et OnePlus Technology (Shenzhen) Co., a réussi à repousser les deux plaintes de Nokia en France concernant les brevets EP1704731 et EP1702486.

Contredisant une injonction précédemment mise en place par les tribunaux allemands, le Tribunal judiciaire de Paris (TJP) a invalidé ces brevets. Ils ont été jugés sans nouveauté, une décision synonyme de cauchemar pour toute entreprise titulaire d’un brevet.

Un nouvel avenir pour Oppo en France ?

Malgré ces obstacles, rien n’empêche donc formellement Oppo de continuer d’opérer en France. La marque pourrait ainsi trouver un nouveau distributeur ou lancer sa propre filiale. Néanmoins, cette situation constitue une perte considérable pour Yang Technology, qui a œuvré pour le développement de la marque Oppo en France depuis ses débuts.

Face à une situation aussi inédite, nombreuses sont les interrogations. Le site web spécialisé fosspatents.com va même jusqu’à questionner l’impartialité des juges allemands. La mise en avant de diverses décisions judiciaires très pénalisantes pour les entreprises chinoises a attisé les doutes sur l’équité du système judiciaire allemand dans ces affaires de brevets.

Un autre point de controverse réside dans la nature même du brevet qui a causé des ennuis à Oppo en Allemagne. Contrairement à ce que l’on pourrait penser, il ne s’agit pas d’un brevet lié aux technologies 4G ou 5G, mais d’un brevet décrivant une fonctionnalité du Wi-Fi. Le brevet stipule que « Si vous savez qu’un réseau Wi-Fi vous dira s’il est actuellement disponible, ne demandez pas s’il est actuellement disponible. » Ce brevet peut d’ailleurs être consulté ici.

Cette décision de justice, basée sur un brevet aussi contestable, soulève des questions sur la validité et l’équité du système de brevets en vigueur en Allemagne et plus largement en Europe. Cette affaire Oppo-Nokia n’a pas fini de faire parler d’elle et pourrait bien entraîner des changements majeurs dans le paysage technologique, tant en France qu’à l’échelle européenne.

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Source: Frandroid